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UFR de droit, administration économique et sociale et administration publique

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Sylvain JACOPIN

Grade : Maître de Conférences
Discipline : Droit Privé et Sciences criminelles
Spécialité : droit pénal général, droit pénal spécial, procédure pénale, droit pénal des affaires, évolutions et dérives du droit pénal.
Bureau : DR 357
Tel : + 33 2 31 56 63 95
Mel : sylvain.jacopin@unicaen.fr

Responsabilité pédagogique


  • Responsable-référent de la cellule « orientation active - postbac » (2011-2015), Faculté de droit, Université de Caen Basse-Normandie

Principaux enseignements



  • Master II Droit des assurances : Les points d'ancrage du droit pénal et du droit des assurances (2009-2014).
  • Master II "Droit de la matière pénale" : "pénologie" (Université Catholique de Lille). 
  • Master II "Droit du contentieux" : Actualités de procédure pénale.  
     
  • Master I MSTCA « expertise comptable »: La responsabilité pénale de l'expert (IAE Caen - formation initiale et formation continue).
  • Master I Droit : Droit pénal des affaires.
  • Licence III Droit : Droit pénal spécial.
  • Licence II Droit : Droit pénal général.
  • Séminaires de droit pénal (Institut d'études judiciaires de Caen). Préparation aux concours administratifs + examinateur (ENM, EFB, ...).

Recherches - Publications (Sélection)


THESE


  • Essai de contribution à l'évolution de la responsabilité pénale du mineur, thèse de droit privé et sciences criminelles, Paris 1-La Sorbonne, sous la direction du professeur M.-E Cartier, 1999 


OUVRAGES
 

  • "Droit pénal général", éd. Bréal, coll. Grand Amphi, septembre 2015, 3ème édition, 500 p. 
  • « Le renouveau de la sanction pénale : évolution ou révolution ? », ouvrage collectif, sous la direction de Sylvain Jacopin, éd. Bruylant, Enap-ministère de la justice, 2010
  • « Droit pénal spécial », éd. Hachette, coll. Les Fondamentaux, juillet 2013, 2ème édition, 160 p. 
  • « Dictionnaire de la police et de la justice », ouvrage collectif, sous la direction de S. Tzizis, G. Bernard, et D. Jolivet, éd. PUF, octobre 2011. 
  • « Procédure pénale », éd. Montchrestien, coll. Focus Droit, 2005, 211 p. Dimensions : 21.00 x 13.00 x 1.10


ARTICLES / ETUDES / NOTES


Droit pénal général 
 

  • « La mise au point sur la responsabilité pénale des élus et des agents publics, libres propos sur la loi du 10 juillet 2000 : limitation ou élargissement des responsabilités ?», Recueil Dalloz, 2002, partie chronique, p. 507-510
  • « Les nouvelles sanctions : innovations de substitution ? Etat des lieux », Revue penit. et de droit pénal, n° 4, 2008, p. 767.
  •  « La dangerosité saisie par le droit pénal », in « Peine, dangerosité : quelles certitudes ? », Essais de philosophie pénale et de criminologie, Dalloz, 2010, p. 225.
  • « Changements et orientations juridiques du droit pénal des mineurs - Etats des lieux  à l’aune des 70 ans de l’Ordonnance du 2 février 1945 », Revue pénit. et de droit pénal , 2015. 
  •  « Récidive et délinquance des mineurs », in « Réformer le droit des mineurs délinquants : d’une évolution de la jeunesse à l’adaptation de la justice », in Actes du colloque, éd. L’harmattan, collection « Droit, Société et risques », à paraître 2014-2015 (retard de publication).

 

Droit pénal spécial / droit pénal des affaires 
 

  • Note sous Cass. crim., 14 novembre 2000, bull. 338, « Le début d'une évolution sur la nature de la chose susceptible d'appropriation frauduleuse, Juris-classeur Droit pénal, avril 2001, p. 4.-7 
  • Article : « Le harcèlement sexuel et moral dans l'entreprise, », in G. VIRASSAMY (dir.), L'entreprise et l'illicite, éd. Economica, 2003, p. 93 et s. 
  • Article : « La loi du 5 mars 2007, le droit pénal et l'Internet », in De quelques Aspects de la loi du 5 mars 2007, Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux N°7, PUC, 2009.
  • Article : « Le recul de la sanction pénale ou la dépénalisation du droit moderne des affaires », in Actes du colloque le renouveau de la sanction pénale : évolution ou révolution ?, sous la dir. S. Jacopin, éd. Bruylant,  2010, p. 53.
  • « Le droit pénal de l’obligation alimentaire : l’abandon de famille à l’épreuve du droit civil », in Les Petites affiches, Actes du colloque, n°125 du 24 juin 2010, p. 48 à 55. 


Procédure pénale 
 

  • Note sous Cass. crim.,8 octobre 2003, « La "révolution" de l'abus de biens sociaux ou l'élaboration prétorienne d'un droit casuistique de la prescription », JCP. G, n° 8, 2004, pp. 344-347. 
  • Article : « La réception par les lois pénales françaises contemporaines de l'article 8 de la Convention européenne des droits de l'Homme », Juris-classeur Droit pénal, 18e année, n° 6, juin 2006, p. 6. 
  • Article : « La commission d'enquête suite à l'affaire d'Outreau: la quête du graal...? », Recueil Dalloz, 2006, partie tribune, pp. 1241-1243. 
  • Note sous Cass. crim., 28 février 2006, bull. , « Personne morale de droit public et action civile, Recueil Dalloz, 2006, partie jurisprudence, pp. 2145- 2148. 
  • Article : « Droit pénal et santé mentale. Les incapables du droit civil et les incapables du droit pénal », Rev. Droit sanitaire et social, sept. 2008, n°5.
  • Article : « Le statut pénal des majeurs protégés après la loi du 5 mars 2007, de l'articulation des incapables du droit civil et des incapables du droit pénal : une protection suffisante des personnes vulnérables ? », Rev. Pénitent. et de droit pénal, 2009.
  • Note sous Ass. Plén. 9 mai 2008, bull. n°566 et n°567, « Les conséquences de la transmission au pénal du préjudice civil, de l'articulation du système civil et du système pénal, Les Petites Affiches, 7 mai 2009. 

 

TRAVAUX COLLECTIFS
 

  • Direction scientifique du colloque « Le renouveau de la sanction pénale », organisé sous l'égide de l'Institut Demolombre (ex-CRDP) et le C.R.D.F.E.D, avec la participation du centre pénitencier de Caen, et l'E.N.A.P., Faculté de droit de l'Université de Caen, 3 et 4 avril 2009. 
  • Co-direction scientifique, avec Aurélie Tardieu, du colloque "La lutte contre le terrorisme", organisé sous l'égide du C.R.D.F.E.D., avec la participation de la mission GIP "droit et justice", l'E.N.M., et l'E.N.A.P., Faculté de droit de l'Université de Caen, 4 et 5 novembre 2015. 

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Dernière modification : 12 novembre 2015



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